Politiques
Documents et politiques
- Politique protection de l'intégrité en contexte sportif
- Plan de développement de la pratique sportive
- Politique de vérification des antécédents judiciaires
- Politique de transfert et de maraudage
- Formulaire de demande de transfert
- Politique d'accès aux documents et sur la protection des renseignements personnels
- Politique d'inclusion
- Politique de paiements et remboursements
- Déclaration de services aux membres
- Politique comité de discipline et de résolution de conflits
- Politique concernant l'usage de la raison sociale du logo et autre matériel
- Politique d'évaluation et de gestion des risques de toute nature
- Politique sur la propriété intellectuelle et les droits d'auteur
- Guide des normes graphiques Cheer Québec
Responsable de la protection des renseignements personnels :
Direction Générale
direction@cheerqc.com